Article 5 : Commandes
5.1.Passation de la commande
Le Client a la possibilité de passer sa commande à partir du catalogue des Produits disponibles sur le site. Le Client commande le ou les différents Produit(s) de son choix en cliquant sur « Ajouter au panier ». Selon la nature du Produit, le Client peut être amené à choisir la taille de celui-ci
Par ailleurs, il peut vérifier la disponibilité du Produit en magasin, s’il envisage de le retirer en magasin, en indiquant le lieu dans la case prévue à cet effet. Si le Produit ne se trouve pas en stock magasin ou internet, le Site indique la date estimée de disponibilité du Produit. Une fois le Produit ajouté, le Client peut soit continuer ses achats en cliquant sur « Continuer mes achats », soit vérifier ses commandes en cliquant sur « Voir mon panier ».
À tout moment, le Client peut :
- Vérifier les Produits figurant dans son panier : leur quantité, leur montant et les informations détaillées sur chacun d’entre eux en cliquant sur l’icône « Mon panier » ou « Voir mon panier »,
- Modifier ou annuler la commande d’un ou des Produits sur la page récapitulatif panier,
- Poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur l’icône « Continuer mes achats » depuis la popin de confirmation d’ajout au panier après l’ajout d’un produit depuis la fiche article,
- Valider sa commande en cliquant sur l’icône « Valider mon panier » sur la page panier affiché après la validation de l’ajout lors de la fiche produit.
5.2. Validation de la commande
Le Client prend connaissance des Produits objets de la commande sur la page de récapitulatif du panier. Pour valider la commande et accéder à l’étape suivante, il sera demandé au Client de prendre connaissance des présentes conditions générales de vente.
La page récapitulative du panier indique de façon claire au Client l’obligation de paiement résultant du processus de validation de la commande par la mention « commande avec obligation de paiement ».
Sur la page de récapitulatif du panier, Elitebijoux.fr informe le Client sur la période pendant laquelle ou de la date jusqu’à laquelle les pièces détachées sont disponibles. Cette information est fournie sous réserve des indications qu'Elitebijoux.fr aura reçu des fabricants des Produits.
5.3. Identification du Client
La commande ne peut être validée sur le Site que si le Client est titulaire d’un compte personnel.
S’il n’est pas d’ores et déjà titulaire d’un compte, le Client doit renseigner avec exactitude les champs identifiés par un astérisque comme obligatoire afin de créer son compte personnel. Il devra indiquer les informations nécessaires à son identification, notamment une adresse électronique valide qui lui servira ultérieurement pour s’identifier sur le Site.
Le mot de passe personnel doit comporter au minimum 6 caractères comprenant des chiffres et des lettres et ne peut pas contenir plus de 11 caractères.
Le Client devra également indiquer son nom, prénom, adresse personnelle et numéro de téléphone afin de pouvoir créer son compte client.
Tout Client déjà titulaire d’un compte client doit s’identifier après avoir cliqué sur « Valider mon panier », en saisissant son adresse électronique et son mot de passe.
Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité.
Le Client peut également, qu’il soit déjà titulaire d’un compte chez Elitebijoux.fr ou non, se connecter via des comptes personnels qu’il a créé chez d’autres opérateurs, principalement Facebook, Paypal et Google. Le Client pourra ensuite remplir ses coordonnées de livraison sur le site Elitebijoux.fr et payer sa commande.
Ces comptes ont été précédemment créés par le Client chez ces opérateurs et ne sont pas gérés ni exploités par Elitebijoux.fr. À ce titre, chacun de ces opérateurs est respectivement responsable de ses propres systèmes de protection des données et de sécurité de l'information.
Le Client est responsable du choix et de la conservation de ses identifiants et doit veiller à leur confidentialité.
Elitebijoux.fr ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles usurpations d’identifiants et connexions à des comptes clients par des tiers.
La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.
5.4. Finalisation de la commande
Sur la page panier, le Client accèdera à une page listant les Produits figurant dans le panier ainsi que les différentes options de livraison avec les frais associés.
Sur la page de livraison, le Client accèdera à une page du Site détaillant l’offre de contrat ainsi le choix du mode de livraison ainsi que l’adresse à laquelle le Client souhaite que les Produits soient livrés. Le Client aura la possibilité de joindre le message cadeau de son choix à sa livraison. Dans l’hypothèse d’une première livraison à domicile, il est nécessaire d’enregistrer l’adresse indiquée avant de continuer la commande. Sur cette page de livraison, le client pourra également renseigner son adresse de facturation, qui peut être modifiée si nécessaire. Le Client valide l’adresse de facturation et de livraison en cliquant sur « Poursuivre ma commande ».
En cliquant sur « Poursuivre ma commande », le Client accèdera ensuite à une page lui permettant de choisir son mode de paiement.
Option « Première commande »
L’option « première commande » permet au Client de passer sa commande facilement, en un minimum de clics et d’étapes sur www.Elitebijoux.fr.
Pour cela, il suffit au client de renseigner son adresse de livraison, son adresse email valide et d’utiliser un des moyens de paiement à sa disposition.
Ses données seront ensuite modifiables dans « Mon Compte », rubrique « Mon profil ».
Lorsque que le Client cliquera sur le bouton « Poursuivre ma commande » depuis la page de livraison, ses données personnelles et adresse de livraison que l’internaute aura renseigné seront automatiquement pris en compte dans le cadre de la commande et de la création de son compte. La page de paiement permettra au Client de vérifier le montant de la commande, des frais de livraison et de finaliser celle-ci.
Les paiements effectués dans le cadre de l’option « première commande » sont tout aussi sécurisés que pour une commande classique, dont la description est accessible à l’article 5.5 et 12 des présentes CGV.
L’annulation de la commande est toujours possible tant que l’article n’a pas encore été expédié, via l’appel du service client.
A noter, les commandes en « première commande » comme toutes les commandes classiques sont livrables en France Métropolitaine, et en Belgique, et sont réservées aux personnes majeures.
5.5. Paiement
Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur la page de paiement dont le Client a pris connaissance avant de valider définitivement sa commande. Le prix est rappelé ensuite à l’issue du paiement dans le document récapitulatif transmis par courrier électronique à l’adresse électronique du Client par Elitebijoux.fr.
Le Client a le choix de régler ses achats :
- En ligne à la commande par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard pour les commandes françaises et belges, Mistercash/bancontact pour les commandes belges. La carte American Express est acceptée.
- En ligne à la commande par au moyen de comptes ouverts chez d’autres opérateurs type Paypal Checkout ou Amazon Pay. Ces comptes ont été précédemment créés par le Client chez ces opérateurs et ne sont pas gérés ni exploités par Elitebijoux.fr . À ce titre, chacun de ces opérateurs est respectivement responsable de ses propres systèmes de protection des données et de sécurité de l'information.
Pour en savoir plus sur ces modes de paiements Elitebijoux.fr vous invite à consulter les Conditions d’Utilisation de ces divers services :
- Paypal Checkout : https://www.paypal.com/FR/webapps/mpp/ua/useragreement-full?country.x=FR&locale.x=fr_FR
- Amazon pay : https://pay.amazon.com/fr/help/201751590
En ligne à la commande par carte cadeaux Elitebijoux.fr : la carte cadeau Elitebijoux.fr peut être utilisée sur le Site, en une fois, à concurrence de son montant créditeur au moment d’une commande, éventuellement complété par un autre moyen de paiement. Seules les cartes cadeaux à 16 chiffres sont acceptées en ligne, celles avec 9 chiffres ne sont acceptées qu’en magasin
En ce qui concerne le paiement par carte bancaire, les modalités de paiement sont les suivantes :
Nonobstant l’application de l’article R.642-3 du Code pénal, le Client paiera sa commande par carte bancaire (carte présentant le signe CB, cartes portant la marque VISA ou EUROCARD ou MASTERCARD, ou BANCONTACT/MISTERCASH) conformément aux dispositions du présent article.
Pour payer sa commande par carte bancaire, le Client doit transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le Site, ainsi que la date d’échéance de celle-ci et le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire). Ces données seront encodées sur les serveurs sur lesquels est hébergé le Site en utilisant la norme de sécurité SSL.
Le débit de la carte sera effectué au moment de la commande. En tout état de cause, le montant débité correspond au(x) Produit(s) effectivement livré(s).
Il est précisé que pour effectuer son paiement par carte bancaire, le Client sera automatiquement redirigé vers le serveur monétique OGONE.
Pour les commandes d’un montant supérieur à 199€, le système de paiement en 3D Secure sera obligatoire. Le Client devra alors renseigner son numéro de téléphone portable s’il ne l’avait pas déjà précédemment renseigné lors de la phase d’identification.
Le paiement peut être effectué en plusieurs fois pour toute commande entre 100 et 1000€ TTC dont l’adresse de facturation est basée en France. Cofidis se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute demande de paiement en 3 fois sans frais en fonction du dossier du client. 1euro.com se réserve également le droit d’accepter toute demande de paiement en 5, 10 ou 20 fois avec frais après analyse du dossier Client.
En ce qui concerne le paiement par chèque cadeau :
- Seuls les chèques cadeaux délivrés par Elitebijoux.fr dans le cadre de son programme de fidélité peuvent être utilisés pour le paiement de Produits sur le Site.
- Un seul et même chèque cadeau ne peut pas être utilisé dans le cadre de plusieurs transactions.
- Dans l’hypothèse où le montant du chèque cadeau est supérieur au montant de la transaction, Elitebijoux.fr ne rembourse pas la différence.
- En ce qui concerne le paiement par carte cadeaux : le paiement par carte cadeau peut être utilisée en une fois, à la hauteur de son montant, sur un achat sur le site internet et également en magasin.
- Tout achat peut être payé avec la carte cadeau et complété par un autre mode de paiement disponible sur le site internet ou en magasin.
- Les cartes cadeaux antérieures au 01/05/2013 ne sont pas disponibles sur le site internet Elitebijoux.fr mais uniquement en magasin. Toutes les nouvelles cartes cadeau émises après le 01/05/2013 seront disponibles en ligne.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou de tout autre mode de paiement et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande, conformément aux dispositions de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 (Loi du 20 Octobre 2000 pour la Belgique) portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique reproduite aux articles 1316 et suivants du Code civil (1322,2ème alinéa du Code Civil belge). Ils vaudront également exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
5.6 Accusé de réception de la commande
A l’issue du paiement, le Client est dirigé vers une page confirmant son achat en ligne.
Un document récapitulatif de la commande est adressé au client sur support durable, par courrier électronique, à l’adresse électronique indiquée par lui et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception reprend lui aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties dont la durée de disponibilité des pièces détachées. Le formulaire de rétractation est disponible en vous connectant à votre compte et en accédant à la rubrique « mes retours / échanges »).
5.7 Suivi de la commande
Pour le suivi de la commande en cours, le Client peut se connecter à son compte personnel en se rendant dans la rubrique « mon compte » / « mes commandes ».
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